Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRICOSPORT
SA RIVAUX

Numéro de dépôt :
93461217
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque TRICOSPORT

Déposée le 19 mars 1993 par la société SA RIVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRICOSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société SA RIVAUX domicilié(e) 16, RUE DE MIRAUMONT, 62116 PUISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 705 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE MARSEILLE PARTICIPATIONS - France.

La marque TRICOSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICOSPORT est expirée depuis le 19 mars 2003.

SA RIVAUX a également déposé les autres marques suivantes : ODANAK , EMERGEANCE , BLUE SNOW WAVE INDUSTRY , WEEK END EN MER , L'ESPRIT DETENTE TRICO SPORT CONFORT & QUALITE


SA RIVAUX - 16, RUE DE MIRAUMONT, 62116 PUISIEUX - France - SIREN 309705903


GROUPE MARSEILLE PARTICIPATIONS - France


Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376545 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

- Tous articles maille chaîne et trame, tricots (pull-overs polos, gilets) et en général tous vêtements de sport - Articles de sport (sacs)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].